MENTIONS LÉGALES - SITE INTERNET STEPHANIE CARVALHO CORQUILLEROY

Identité

Nom du site web :  stephanie-carvalho-infirmiere
Adresse du site :  https://www.stephanie-carvalho-infirmiere.fr

Propriétaire : CARVALHO Stéphanie
Responsable de publication : Stéphanie Carvalho – contact@stephanie-carvalho-infirmiere.fr

Hébergement : O2 switch  – Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

Création du site : Claire LÉPINE – CL COM DIGITALE

RESPONSABLE ÉDITORIALE DU SITE

EI CARVALHO Stéphanie, infirmière diplômée d’État
9 place de la liberté à Corquilleroy 45120

STÉPHANIE CARVALHO  :
SIREN : 528247026
n° Adeli 456182591
n° RPPS  : 1010 54 143 37
n° Ordinal : 12 052 72

PRESSOIR ELVYDIA
SIRET : 79833 145 000014
n° Adeli : 456174960
n° RPPS : 1010 26 555 77
n° Ordinal : 20 786 72

CHANDARD Manon
SIRET : 83253144600025
n° Adeli : 466217355
n° RPPS : 1010 425 09 14
n° Ordinal : 2145152

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Crédits

Crédits photo libre de droits CANVA, création du logo du site Claire Lepine

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩